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Mairie de Saint-Pierre-La-Noue

ORDRE  DU  JOUR du Conseil Municipal qui se réunira à la salle municipale de Saint-Germain-de-Marencennes, en session ordinaire, à 20h. Les mesures du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020, modifié, entrées en vigueur depuis le 23 décembre 2020 stipulent que les assemblées délibérantes se déroulent sans public à l’exception de la presse et des intervenants.

 

  1. Approbation du procès-verbal du 18 janvier 2021.

  

  1. FINANCES

2.1   Compte de gestion 2020

2.2   Compte administratif 2020

2.3   Affectation des résultats

2.4   Multiservice

       2.4.1 Recalcul du montant du loyer

       2.4.2 Acquisition licence IV

2.5   Demandes de subventions

       2.5.1 AFDI

       2.5.2 Association Enfance et Adolescence

       2.5.3 Secours Catholique

 

  1. AFFAIRES GÉNÉRALES

3.1  SPA de Saintes

       3.1.1 Signature convention de fourrière pour le ramassage des animaux errants en 2021

 

  1. URBANISME - ENVIRONNEMENT

4.1  Les Bugaudières

       4.1.1 SDEER – Enfouissement des réseaux

4.2   Acquisition parcelle section B n° 261

 

  1. QUESTIONS DIVERSES