Conseil Municipal du 13 décembre 2021

ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 20h à la Salle municipale, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 SAINT-PIERRE-LA-NOUE. Les mesures du décret n° 2021-699 du 1er juin 2021, entrées de nouveau en vigueur au 10/11/2021 stipulent que les assemblées délibérantes peuvent se dérouler avec du public dans le strict respect des mesures sanitaires : gel, distance physique, aération et port du masque pour l'ensemble des personnes présentes. La fixation du quorum au tiers des membres est de nouveau applicable ainsi que la possibilité pour un membre de disposer de deux pouvoirs. Néanmoins, il est précisé que le pass sanitaire n'est pas exigé pour les réunions des assemblées délibérantes, y compris pour le public y assistant.

1. Approbation du procès-verbal du 15 novembre 2021.

2. Finances

2.1 Demande de mise en non-valeur.

3. Affaires générales

3.1 SDEER - Modification des statuts.

3.2 CdC Aunis Sud - Convention relative à la taxe d'aménagement.

4. Personnel

4.1 Fermeture d'un poste ATSEM principal de 2ème classe.

4.2 Mise à jour du tableau des effectifs.

5. Voirie

5.1 Convention d'usage des Voies Communales et Chemins Ruraux avec la société BOREAS.

6. Questions diverses