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Mairie de Saint-Pierre-La-Noue

ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 20h à la Mairie, Place Raimond Péraud, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 Saint-Pierre-La-Noue.

1. Approbation du procès-verbal du 12 septembre 2022.

 

2. Présentation du RQTS service des Eaux

 

3. Finances

3.1 Décision modificative n°1

3.2 Création budget annexe Lotissement


4. Affaires générales

4.1. Convention pour contrat commerçant pour automate 2.1

4.2. Tarification de l’aire de camping-car

4.3. Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

4.4. Désignation d’un correspondant Incendie et Secours 


5. Voirie

5.1. Déclassement d’une partie du Chemin de Mounet

5.2. Convention travaux RD 209 / RD 107 avec le Conseil Départemental


6. Questions diverses

6.1 Eoliennes – résumé non-technique de l’étude d’impact pour un projet sur les communes de Virson et de Bouhet