Je recherche

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies qui permettent le bon fonctionnement de notre site et de ses services. En savoir plus J'ai bien compris

Je recherche
Mairie de Saint-Pierre-La-Noue

ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 20h à la Mairie, Place Raimond Péraud, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 Saint-Pierre-La-Noue.

  1. Approbation du procès-verbal du 17 octobre 2022.

 

  1. Affaires générales
    • 2.1. Tarification des locations des salles des fêtes au 01/01/2023
    • 2.2. Tarification des concessions funéraires et cinéraires au 01/01/2023
    • 2.3. Montant des loyers des logements communaux au 01/01/2023
    • 2.4. Tarification de l’aire de camping-car

 

  1. Finances
    • 3.1. Société Publique Locale Départementale – Approbation de prise de participation par acquisition d’actions auprès du Département
    • 3.2. Société Publique Locale Départementale – Désignation de délégués au sein du Conseil
    • 3.3. Subvention à des associations communales
    • 3.4. Motion d’alerte sur les finances locales

 

  1. Voirie
    • 4.1. Intégration voirie rue Léo David, impasse Jean Rivier et rue du Moulin Neuf
    • 4.2. Modification des heures de l’éclairage public

 

  1. Personnel
    • 5.1. Présentation du bilan social 2021
    • 5.2. Saisie du Comité Social Territorial pour la fermeture d’un poste de secrétaire de mairie

 

Questions diverses