Conseil Municipal du 28 novembre 2022

ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 20h à la Mairie, Place Raimond Péraud, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 Saint-Pierre-La-Noue.

1. Approbation du procès-verbal du 17 octobre 2022
2. Affaires générales
   • 2.1. Attribution de l’indemnité du Maire au premier adjoint lors de la vacance
   • 2.2. Élection du Maire
   • 2.3. Création des postes d’adjoints
   • 2.4. Élection des postes d’adjoints
   • 2.5. Délégation du Conseil Municipal au Maire
   • 2.6. Délégation du Maire aux adjoints
   • 2.7. Indemnité de fonctions au Maire et aux adjoints
3. Finances
   • 3.1. Société Publique Locale Départementale – Approbation de prise de participation par acquisition d’actions auprès du Département
   • 3.2. Société Publique Locale Départementale – Désignation de délégués au sein du Conseil
   • 3.3. Taxe d’aménagement – Modalité de reversement
   • 3.4. Tarification aire de camping-car
4. Questions diverses