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Mairie de Saint-Pierre-La-Noue

ORDRE  DU  JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à la salle municipale de Saint-Germain-de-Marencennes à 20h

 

  1. Approbation du procès-verbal du 14 septembre 2020.

 

  1. FINANCES

2.1 Tarifs municipaux au 01/01/2021

  • Salles municipales
  • Concessions funéraires et cinéraires

2.2 Budget primitif 2020

  • Décision modificative n° 1

2.3 Amortissements

 

  1. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AUNIS SUD

3.1 F.P.I.C.

  • Modalités de répartition du reversement entre la Communauté et les communes

 

  1. AFFAIRES GÉNÉRALES

4.1 ENEDIS

  • Référents tempête

 

  1. URBANISME

5.1 Désignation d’un élu pour prendre les décisions relatives à la délivrance d’un permis de construire, d’une déclaration préalable

 

  1. QUESTIONS DIVERSES