ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se réunira à la salle municipale de Saint-Germain-de-Marencennes, en session ordinaire, à 20h. Les mesures du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020, modifié, entrées en vigueur depuis le 23 décembre 2020 stipulent que les assemblées délibérantes se déroulent sans public à l’exception de la presse et des intervenants.
- Approbation du procès-verbal du 18 janvier 2021.
- FINANCES
2.1 Vote du taux des taxes du foncier bâti et non bâti/18
2.2 Vote du budget supplémentaire 2021/19
2.3 Vote des subventions 2021 accordées aux associations communales/20
2.4 Demandes de subventions
2.4.1 France Alzheimer
2.4.2 AFMTÉLÉTHON
2.5 Investissements 2021 – Réalisation d’un emprunt/21
- URBANISME - ENVIRONNEMENT
3.1 SDEER – Enfouissement des réseaux/22
3.2 Autorisation de déposer et signer les autorisations d'urbanisme relatives aux travaux inscrits aux budget primitif et supplémentaire 2021/23
3.3 Contentieux LAPALU/Commune de Saint-Pierre-La-Noue
3.3.1 Changement d’avocat/24
- QUESTIONS DIVERSES