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Mairie de Saint-Pierre-La-Noue

ORDRE  DU  JOUR du Conseil Municipal qui se réunira à la salle municipale de Saint-Germain-de-Marencennes, en session ordinaire, à 20h. Les mesures du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020, modifié, entrées en vigueur depuis le 23 décembre 2020 stipulent que les assemblées délibérantes se déroulent sans public à l’exception de la presse et des intervenants.

 

  1. Approbation du procès-verbal du 18 janvier 2021.

  

  1. FINANCES

2.1   Vote du taux des taxes du foncier bâti et non bâti/18

2.2   Vote du budget supplémentaire 2021/19                                                      

2.3   Vote des subventions 2021 accordées aux associations communales/20

2.4   Demandes de subventions

       2.4.1 France Alzheimer

       2.4.2 AFMTÉLÉTHON

2.5   Investissements 2021 – Réalisation d’un emprunt/21        

 

  1. URBANISME - ENVIRONNEMENT

3.1  SDEER – Enfouissement des réseaux/22

3.2 Autorisation de déposer et signer les autorisations d'urbanisme relatives aux travaux inscrits aux budget primitif et supplémentaire 2021/23

3.3 Contentieux LAPALU/Commune de Saint-Pierre-La-Noue

       3.3.1 Changement d’avocat/24

           

  1. QUESTIONS DIVERSES