Conseil Municipal du 10 mai 2021

ORDRE  DU  JOUR du Conseil Municipal qui se réunira à la salle municipale de Saint-Germain-de-Marencennes, en session ordinaire, à 20h. Le Conseil Municipal de Saint-Pierre-La-Noue qui devait se réunir le 3 mai prochain a été annulé et est reporté d’une semaine. Les mesures du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020, modifié, entrées en vigueur depuis le 15 avril 2021 stipulent que les assemblées délibérantes se déroulent sans public à l’exception de la presse, des intervenants et du personnel communal (avec attestation de l'employeur).

Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à la démission de Mme Marina BERVOETS

Intervention de CYCLAD sur les Biodéchets

1. Approbation du procès-verbal du 07/04/2021

2. AFFAIRES GÉNÉRALES
   • Règlement intérieur du conseil municipal

2.1.1 Modification de l’article 5        

• Procès-verbal du 27 octobre 2020

2.2.1 Modification du point 1 – Adoption du PV du 27/10/2020 en séance du 30/11/2020

3. URBANISME – ENVIRONNEMENT
   • SDEER – Enfouissement des réseaux de la commune

4. PERSONNEL

4.1 Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections

5. QUESTIONS DIVERSES