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ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 20h à la Mairie, Place Raimond Péraud, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 SAINT-PIERRE-LA-NOUE. Il est précisé que le pass sanitaire n'est pas exigé pour les réunions des assemblées délibérantes, y compris pour le public y assistant. Les règles sanitaires en vigueur demeurent obligatoires pour l'ensemble des personnes présentes.
1. Approbation du procès-verbal du 4 octobre 2021.
2. Communauté de Communes Aunis Sud
2.1 Rapport d'activité de la CdC Aunis Sud (Intervention de MM. Jean GORIOUX, Président de la CdC Aunis Sud et Raymond DESILLE, Vice-Président en charge des relations avec les communes)
3. Finances
3.1 FPIC 2021.
3.2 Attribution de compensation.
3.3 Migration vers la M57 et expérimentation du CFU.
3.4 Délibération sur les amortissements au prorata temporis ou en année pleine.
3.5 Convention d'assistance auprès du Syndicat de Voirie.
3.6 Durée d'amortissement pour une subvention d'équipement versée en 2010.
3.7 Décision modificative n°4.
3.8 Révision des tarifs de location des salles des fêtes pour 2022.
3.9 Révision des tarifs des concessions pour 2022.
3.10 Révision des tarifs des loyers pour 2022.
4. Personnel
4.1 Autorisation au Maire de saisir le Comité Technique pour la modification du nombre d'heures d'un agent.
5. Voirie
5.1 Vente d'une emprise de 15 m² au département.
6. Urbanisme
6.1 Désignation d'un référent administratif et d'un référent technique.
7. Questions diverses