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Mairie de Saint-Pierre-La-Noue

ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 20h à la Maison du Village, Péré, 17700 SAINT-PIERRE-LA-NOUE. Les mesures du décret n° 2021-699 du 1er juin 2021, entrées de nouveau en vigueur au 10/11/2021 stipulent que les assemblées délibérantes peuvent se dérouler avec du public dans le strict respect des mesures sanitaires : gel, distance physique, aération et port du masque pour l'ensemble des personnes présentes. La fixation du quorum au tiers des membres est de nouveau applicable ainsi que la possibilité pour un membre de disposer de deux pouvoirs. Néanmoins, il est précisé que le pass sanitaire n'est pas exigé pour les réunions des assemblées délibérantes, y compris pour le public y assistant.

  1. Approbation du procès-verbal du 13 décembre 2021.
  2. Affaires Générales

            2.1 Installation d’un nouveau conseiller municipal

            2.2 Prêt de la salle municipale – Tournoi d’échec

            2.3 Communauté de Communes Aunis Sud- Convention de mise à disposition du service technique communal.

            2.4 Convention avec la Poste – Base Adresse Locale

  1. Finances

            3.1 Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022.

            3.2 Remplacement d’une chaudière au fioul par une pompe à chaleur air/eau - Demande de subvention conjointe au titre de la DETR/DSIL.

            3.3 Remplacement d’une chaudière au fioul par une pompe à chaleur air/eau - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental.

  1. Écoles

            4.1 Projet cantine scolaire à 1€ - Délibération portant autorisation de solliciter des informations auprès de la CAF et des impôts.

  1. Questions diverses

            5.1 Actualisation du Plan Communal de Sauvegarde

            5.2 Subventions sollicitées accordées

            5.3 Déclaration d’intention d’aliéner

            5.4 Référent RGPD