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Mairie de Saint-Pierre-La-Noue

ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 20h à la Mairie, Place Raimond Péraud, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 Saint-Pierre-La-Noue. Depuis le 14 mars 2022, le port du masque en intérieur n'est plus obligatoire. Toutefois, il reste recommandé dans les lieux publics clos, au même titre que le respect des gestes barrières.

 

1. Approbation du procès-verbal du 21 mars 2022.

 

2. Finances

2.1 Vote de la taxe foncière bâtie et non-bâtie

2.2 Validation du Compte de Gestion

2.3 Validation du Compte Administratif

2.4 Affectation des résultats

2.5 Subventions aux associations communales

2.6 Demande de subvention au Conseil Départemental -Aménagement Aire de camping-car

2.7 Demande de subvention au Conseil Départemental – Aménagement d’une aire de stationnement

 

3. Affaires générales

3.1 Termites -Définition du périmètre de désinfection obligatoire

3.2 Convention orange enfouissement de réseaux

3.3 Demande de mise à disposition d’une salle communale

 

4. École

4.1 Transports scolaires

4.2 Cantine - Mise en place de la tarification sociale

4.3 Cantine – Convention avec l’ASP

 

5. Questions diverses