Conseil Municipal du 16 mai 2022

ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 20h à la Mairie, Place Raimond Péraud, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 Saint-Pierre-La-Noue. Depuis le 14 mars 2022, le port du masque en intérieur n'est plus obligatoire. Toutefois, il reste recommandé dans les lieux publics clos, au même titre que le respect des gestes barrières.

1. Approbation du procès-verbal du 19 avril 2022.
2. Communauté de Communes

            2.1 Etude de Police Municipale Intercommunale

3. Finances

            3.1 Budget Supplémentaire

            3.2 Demande de subvention au Conseil Départemental pour l’aménagement de l’aire de camping-car du Pré-Bègue.

4. Patrimoine

            4.1 Projet de Lotissement – Acquisition d’un terrain

            4.2 Vente d’une partie d’une parcelle

5. Affaires générales

            5.1 Dématérialisation des actes

6. École

             6.1 Classe de découverte – demande de subvention

7. Questions diverses