Conseil Municipal du lundi 17 juillet 2023

ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 19h à la Mairie, Place Raimond Péraud, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 Saint-Pierre-La-Noue.

1. Approbation du procès-verbal du 5 juin 2023

2. Finances

2.1. Approbation du règlement et des tarifs de la cantine

2.2. Approbation des tarifs transports scolaires

2.3. Subvention complémentaire bibliothèque

2.4. Demande de subvention au titre de l'aide départementale concernant la voirie communale accidentogène pour la VC n°1 en partie, la VC n°8, la VC n°114

2.5. Demande de subvention au titre de l'aide départementale concernant la voirie communale accidentogène pour la VC n°13 en partie sur 300 ml à partir de la RD n°209

2.6. Autorisation d'accepter des dons et des dons en nature pour la manifestation du 9 septembre 2023

2.7. Appel aux dons suite au séisme pour les communes très sinistrées.

3. Affaires générales

3.1. Désignation du référent déontologique des élus

4. Questions diverses

4.1. Décisions prises en vertu des délégations