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Mairie de Saint-Pierre-La-Noue

ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 19h à la Mairie, Place Raimond Péraud, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 Saint-Pierre-La-Noue.

1. Approbation du procès-verbal du 17 juillet 2023

 

2. Finances

2.1. Décision modification n°1

 

3. Affaires générales

3.1. Avis du conseil sur la création d’une unité de méthanisation à Genouillé

3.2. Reprise des concessions à l’état d’abandon dans le cimetière de St-Germain-de-Marencennes

3.3. Référent à la commission environnement CDC

3.4. Désignation du référent CNAS

3.5. Remplacement du membre démissionnaire à la commission Voirie et Base Adresse Locale

3.6. Remplacement du membre démissionnaire au syndicat Soluris

3.7. Location de la salle « Maison du Village » à Péré pour une association de gym

3.8. Location de la salle « Maison du Village » ou la salle des fêtes pour INTERBIO Nouvelle-Aquitaine à titre gracieux

3.9. Convention de la mise à disposition de locaux pour l’ îlot vacances

3.10. Convention de mise à disposition de l’Espace Jeunes

3.11. Subvention pour l’ îlot vacances

 

4. Urbanisme

4.1. convention de mutualisation, autorisation du droit des sols avec la CDC

 

5. Questions diverses

5.1. Décisions prises en vertu des délégations

5.2. Questions des élus