Conseil Municipal du lundi 18 décembre 2023

ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 19h à la Mairie, Place Raimond Péraud, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 Saint-Pierre-La-Noue.

1. Approbation du procès-verbal du 23 octobre 2023
2. Approbation du Procès-Verbal du 13 novembre 2023

3. Urbanisme
   • 3.1. Vente en partie des parcelles 413 et de la parcelle 412
   • 3.2. Autorisation à authentifier et signer les actes administratifs réalisés par Damien Geneau

4. Finances
   • 4.1. Demande de subvention communale de la Société des fêtes pour leur fonctionnement de l’exercice 2023
   • 4.2. Demande de subvention communale de la Société des fêtes pour le char du Père Noël
   • 4.3. Demande de subvention non-communale ou de don en faveur de FRANCE-ADOT17 pour l’année 2024
   • 4.4. Révision des tarifs des cimetières
   • 4.5. Révision des tarifs des salles
   • 4.6. Révision des tarifs du parc des camping-cars
   • 4.7. Révision des loyers pour les logements, Maison de santé
   • 4.8. Prime du pouvoir d’achat pour les agents

5. Affaires générales
   • 5.1. Annule et remplace la délibération n°2023_10_04 du conseil du 23 octobre : Reprise des concessions à l’état d’abandon dans le cimetière de St-Germain-de-Marencennes

• 6. Ressources Humaines
  • 6.1. Création d’un poste au service Technique

• 7. Intercommunalité
  • 7.1. Attribution de Compensation (AC 2023)
  • 7.2. Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZEnR)

• 8. Questions diverses
  • 8.1. Décision prise en vertu des délégations
  • 8.2. Questions des élus