Conseil Municipal du lundi 12 février 2024

ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 19h à la Mairie, Place Raimond Péraud, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 Saint-Pierre-La-Noue.

1. Approbation du procès-verbal du 18 décembre 2023

2. Finances

2.1. Autorisations de programme et crédits de paiement

2.2. Budget primitif 2024 communal

2.3. Budget primitif 2024 lotissement

2.4. Droit de stationnement pour les commerçants ambulants

2.5. Gratuité du chauffage pour la salle des associations pour les associations communales

2.6. Remboursement pour partie de la somme d'un litige aux Ances

2.7. Demande de subvention non-communale

2.8. Avis sur la participation de la commune pour le centenaire de la Société des Fêtes

3. Affaires générales

3.1. Modification du règlement intérieur pour la location des salles communales

4. Ressources Humaines

4.1. Autorisation de saisir le comité technique du Centre de Gestion pour la fermeture du poste d'animateur.

5. Questions diverses

5.1. Questions des élus