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ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 19h à la Mairie, Place Raimond Péraud, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 Saint-Pierre-La-Noue.
- Approbation du procès-verbal du 18 décembre 2023
- Approbation du procès-verbal du 12 février 2024
- Urbanisme
3.1. Déclassement parcelles 658, 660, 661, 663, 664
3.2. Déclassement parcelle 642
3.3. Déclassement parcelles 587 et 637
3.4. Vente parcelles 587, 637
3.5. Schéma directeur d’assainissement pluvial et plan de financement
3.6. Transfert au SDEER de la compétence « infrastructure de recharge de véhicules électriques (IRVE)
- Affaires générales
4.1. Modification du règlement pour la location des salles communales
4.2. Demande de subvention non-communale – les restaurants du cœur
4.3. Demande de subvention non-communale - Solfaeh
4.4. Demande de subvention communale – la société des fêtes
4.5. Demande de subvention communale – atelier école arts plastiques
4.6. Demande de subvention communale - Bibliothèque
4.7. Autorisation d’’intervention du SDEER sur le lotissement Bec de Jaud 2
5. Ressources Humaines
5.1. Mise en concurrence du contrat groupe d’assurance des risques statutaires du personnel
5.2. Fermeture de postes
5.3. Mise à jour du tableau des effectifs
6. Finances
6.1. Autorisation de demande de subvention pour le chauffage de la salle polyvalente
6.2. Autorisation de demande de subvention la création du parking route de Roiffé au lieu-dit « les écoles »
6.3. Autorisation de demande de subvention pour la clôture de l’école
7. Questions diverses
7.1. Décisions prise en vertu des délégations
7.2. Débat sur l’adressage local de la commune (Loi3ds)
7.3. Questions des élus