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Mairie de Saint-Pierre-La-Noue

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PV11-001 : Installation d'un nouveau conseiller municipal

Délibération n°2023-01-01 : Vote du budget primitif 2023 et de son budget annexe

Délibération n°2023-01-02 : Modification de la délibération n°2 022 11 09 poortant sur la tarification des salles communales à partir du 1er janvier 2023

Délibération n°2023-01-03 : Modification des indemnités des conseillers délégués

Délibération n°2023-01-04 : Demande de subvention d'associations non communales

Délibération n°2023-01-05 : Echiquier Surgérien - Demande de mise à disposition de la salle des Fêtes

Délibération n°2023-01-06 : Mise à disposition exceptionnelle d'une salle communale

Délibération n°2023-01-07 : Autorisation à signer des actes administratifs

Délibération n°2023-01-08 : Demande d'adhésion à l'UNIMA

Délibération n°2023-01-09 : Convention de mise à disposition conservatoire de musique

Délibération n°2023-01-09 annexe : Annexe convention conservatoire

Délibération n°2023-01-10 : Convention de fourrière avec la SPA de Saintes

Délibération n°2023-01-11 : Saisie du Comité Social Territorial - Suppression d'un poste sous le grade de secrétaire de mairie

Délibération n°2023-01-12 : Saisie du Comité Social Territorial - Suppression d'un poste d'agent de maitrise de catégorie C

Délibération n°2023-01-13 : Ouverture d'un poste d'adjoint administratif

Délibération n°2023-01-14 : Annexe convention d'adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire

Délibération n°2023-01-15 : Frais de déplacement

Délibération n°2023-01-16 : Cadeaux aux agents