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    • Conseil Municipal du 10 mai 2021
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    • Conseil Municipal du 30 août 2021
    • Conseil Municipal du 4 octobre 2021
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    • Portant délégation de fonction et de signature au 1er adjoint
    • Portant délégation de fonction et de signature au 2ème adjoint
    • Portant délégation de fonction et de signature au 3ème adjoint
    • Portant délégation de fonction et de signature au 4ème adjoint
    • Portant délégation de fonction et de signature au 5ème adjoint
    • Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Denis DUBOURGNOUX
    • Travaux de réfection de voirie
    • Travaux création canalisations assainissement
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    • Construction de chaussée et de trottoirs ; Création d'un réseau gérant les eaux pluviales
    • Travaux réfection trottoirs
    • Travaux création canalisations assainissement
    • DCC/BRGE Portant désignation, sans élection préalable, du représentant
    • Relatif à l'élection des représentants des communes au sein de la commission de conciliation en matière d'urbanisme
    • DCC/BRGE fixant la liste des candidats à l'élection des Sénateurs de la Charente-Maritime du 27 septembre 2020
    • Travaux sur le réseau HTA
    • Arrêté interdisant les buvettes et certaines activités de restauration dans les établissements sportifs
    • Arrêté préfectoral DCC/BRGE fixant la composition de la commission locale chargée du recensement des votes à l'occasion de l'élection des représentants des communes à la Commission de Conciliation en matière d'urbanisme
    • Résultat de l'élection des maires et conseillers municipaux à la commission de conciliation en matière d'urbanisme de la Charnte-Maritime
    • arrêté préfectoral donnant la liste des personnes habilitées à venir assister un salarié lors de l'entretien de licenciement ou à une rupture conventionnelle
    • Arrêté préfectoral DCC/BRGE fixant la composition de la commission locale chargée du recensement des votes à l'occasion de l'élection des membres au comité des finances locales
    • Arrêté municipal portant opposition de plusieurs pouvoirs de police administrative spéciale au Président de la CDC Aunis Sud
    • Arrêté préfectoral COVID mesures en vigueur au 23/12/2020
    • Arrêté Municipal : risque inondation, arrêté règlementant la circulation
    • Arrêté Municipal : élagage de palisses
  • Les délibérations municipales
    • Les délibérations prises par le conseil municipal jusqu'au lundi 14 septembre 2020
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    • Délibérations prises par le conseil municipal du jeudi 22 juillet 2021
    • Délibérations prises par le conseil municipal du lundi 30 août 2021
    • Délibérations prises par le conseil municipal du lundi 4 octobre 2021
  • Les délibérations de la CDC Aunis Sud
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    • Procès Verbal sommaire du conseil communautaire du mardi 15 décembre 2020
    • Procès Verbal sommaire du conseil communautaire du mardi 19 janvier 2021
    • Procès Verbal sommaire du conseil communautaire du mardi 16 février 2021
    • Procès Verbal sommaire du conseil communautaire du mardi 16 mars 2021
    • Procès Verbal sommaire du conseil communautaire du mardi 30 mars 2021
    • Procès Verbal sommaire du conseil communautaire du mardi 20 avril 2021
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