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Délibération n°2023-10-01 : Vente d'un terrain à la CdC Aunis Sud
Délibération n°2023-10-02 : Convention de mutualisation, convention du droit des sols avec la CdC Aunis Sud
Convention : pages 1 à 3 ; pages 4 et 5 ; pages 6 à 8
Délibération n°2023-10-03 : Décision modificative n°1
Délibération n°2023-10-04 : Reprise des concessions à l'état d'abandon
Liste des concessions reprises : ici
Délibération n°2023-10-05 : Désignation du référent Comité National d'Action sociale (CNAS)
Délibération n°2023-10-06 : Remplacement du membre démissionnaire à la commission "Voirie" et à la commission "Base d'Adresse Locale"
Délibération n°2023-10-07 : Remplacement du membre démissionnaire au Syndicat "Soluris"
Délibération n°2023-10-08 : Location de la salle "Maison du village" pour une association proposant de la gym
Délibération n°2023-10-09 : Location de la salle "Maison du Village" pour une initiation de "Qi Gong" à titre gracieux
Délibération n°2023-10-10 : Convention de mise à disposition de locaux pour l'Îlot Vacances
Convention : ici
Délibération n°2023-10-11 : Convention de mise à disposition de l'espace jeunes
Convention : ici
Délibération n°2023-10-12 : Subvention pour l'Îlot Vacances
Délibération n°2023-10-13 : Avis du conseil sur la création d'une unité de méthanisation à Genouillé
Délibération n°2023-10-14 : Avis du conseil sur la demande d'autorisation environnementale présentée par la société Premier Tech Terreaux SPAR relative au projet d'extension de l'installation de fabrication de terreaux à Forges