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Ordres du jour de Conseil Municipal
Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023
ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 20h à la Mairie, Place Raimond Péraud, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 Saint-Pierre-La-Noue.
Conseil Municipal du mercredi 14 décembre 2022
ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 20h à la Mairie, Place Raimond Péraud, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 Saint-Pierre-La-Noue.
Conseil Municipal du 28 novembre 2022
ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 20h à la Mairie, Place Raimond Péraud, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 Saint-Pierre-La-Noue.
Conseil Municipal du 21 novembre 2022 : ANNULÉ
ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 20h à la Mairie, Place Raimond Péraud, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 Saint-Pierre-La-Noue.
Conseil Municipal du 17 octobre 2022
ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 20h à la Mairie, Place Raimond Péraud, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 Saint-Pierre-La-Noue.
Conseil Municipal du 12 septembre 2022
ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 20h à la Mairie, Place Raimond Péraud, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 Saint-Pierre-La-Noue. Depuis le 14 mars 2022, le port du masque en intérieur n'est plus obligatoire. Toutefois, il reste recommandé dans les lieux publics clos, au même titre que le respect des gestes barrières.
Conseil Municipal du 25 juillet 2022
ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 20h à la Mairie, Place Raimond Péraud, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 Saint-Pierre-La-Noue. Depuis le 14 mars 2022, le port du masque en intérieur n'est plus obligatoire. Toutefois, il reste recommandé dans les lieux publics clos, au même titre que le respect des gestes barrières.
Conseil Municipal du 27 juin 2022
ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 20h à la Mairie, Place Raimond Péraud, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 Saint-Pierre-La-Noue. Depuis le 14 mars 2022, le port du masque en intérieur n'est plus obligatoire. Toutefois, il reste recommandé dans les lieux publics clos, au même titre que le respect des gestes barrières.
Conseil Municipal du 20 juin 2022
Conseil Municipal maintenu mais aucune délibération ne sera prise. ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 20h à la Mairie, Place Raimond Péraud, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 Saint-Pierre-La-Noue. Depuis le 14 mars 2022, le port du masque en intérieur n'est plus obligatoire. Toutefois, il reste recommandé dans les lieux publics clos, au même titre que le respect des gestes barrières.
Conseil Municipal du 16 mai 2022
ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 20h à la Mairie, Place Raimond Péraud, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 Saint-Pierre-La-Noue. Depuis le 14 mars 2022, le port du masque en intérieur n'est plus obligatoire. Toutefois, il reste recommandé dans les lieux publics clos, au même titre que le respect des gestes barrières.
Conseil Municipal du 11 avril 2022 annulé et reporté au mardi 19 avril 2022
ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 20h à la Mairie, Place Raimond Péraud, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 Saint-Pierre-La-Noue. Depuis le 14 mars 2022, le port du masque en intérieur n'est plus obligatoire. Toutefois, il reste recommandé dans les lieux publics clos, au même titre que le respect des gestes barrières.
Conseil Municipal du 21 mars 2022
ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 20h à la Maison du Village, Péré, 17700 SAINT-PIERRE-LA-NOUE.
Conseil Municipal du 21 février 2022
ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 20h à la Maison du Village, Péré, 17700 SAINT-PIERRE-LA-NOUE. Les mesures du décret n° 2021-699 du 1er juin 2021, entrées de nouveau en vigueur au 10/11/2021 stipulent que les assemblées délibérantes peuvent se dérouler avec du public dans le strict respect des mesures sanitaires : gel, distance physique, aération et port du masque pour l'ensemble des personnes présentes. La fixation du quorum au tiers des membres est de nouveau applicable ainsi que la possibilité pour un membre de disposer de deux pouvoirs. Néanmoins, il est précisé que ni le pass sanitaire, ni le pass vaccinal, ne sont exigés pour les réunions des assemblées délibérantes, y compris pour le public y assistant.
Conseil Municipal du 17 janvier 2022
ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 20h à la Maison du Village, Péré, 17700 SAINT-PIERRE-LA-NOUE. Les mesures du décret n° 2021-699 du 1er juin 2021, entrées de nouveau en vigueur au 10/11/2021 stipulent que les assemblées délibérantes peuvent se dérouler avec du public dans le strict respect des mesures sanitaires : gel, distance physique, aération et port du masque pour l'ensemble des personnes présentes. La fixation du quorum au tiers des membres est de nouveau applicable ainsi que la possibilité pour un membre de disposer de deux pouvoirs. Néanmoins, il est précisé que le pass sanitaire n'est pas exigé pour les réunions des assemblées délibérantes, y compris pour le public y assistant.
Conseil Municipal du 13 décembre 2021
ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 20h à la Salle municipale, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 SAINT-PIERRE-LA-NOUE. Les mesures du décret n° 2021-699 du 1er juin 2021, entrées de nouveau en vigueur au 10/11/2021 stipulent que les assemblées délibérantes peuvent se dérouler avec du public dans le strict respect des mesures sanitaires : gel, distance physique, aération et port du masque pour l'ensemble des personnes présentes. La fixation du quorum au tiers des membres est de nouveau applicable ainsi que la possibilité pour un membre de disposer de deux pouvoirs. Néanmoins, il est précisé que le pass sanitaire n'est pas exigé pour les réunions des assemblées délibérantes, y compris pour le public y assistant.