Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023

ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 20h à la Mairie, Place Raimond Péraud, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 Saint-Pierre-La-Noue.

1. Approbation du procès-verbal du 14 décembre 2022
2. Installation d’un nouveau conseiller municipal
3. FINANCES
   • Budget primitif 2023
   • Modification de la délibération concernant la tarification des salles communales à partir du 01/01/2023
   • Modification des indemnités des conseillers délégués
   • Demandes de subventions d’associations non-communales.
   • Echiquier Surgérien – Demande de la mise à disposition de la salle des fêtes.

3.6 Mise à disposition exceptionnelle d’une salle communale

4. Affaires générales
   • Autorisation à signer des actes administratifs
   • Demande d’adhésion à l’UNIMA
   • Convention de mise à disposition – conservatoire de musique
   • Convention de fourrière avec la SPA de Saintes
5. Voirie
   • Statut de la Route Départementale traversant le bourg de St-Germain-de-Marencennes
6. Personnel
   • Saisie du Comité Social Territorial – Suppression d’un poste sous le grade secrétaire de mairie
   • Saisie du Comité Social Territorial – Suppression d’un poste d’agent de maitrise de catégorie C
   • Création d’un poste de catégorie C – Adjoint Administratif
   • CDG – Convention avec le Centre de Gestion – Adhésion à un service de mission de médiation
   • Frais de déplacement
   • Cadeaux aux agents