Conseil Municipal du 4 octobre 2021

ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à 20h à la Mairie, Place Raimond Péraud, Saint-Germain-de-Marencennes, 17700 SAINT-PIERRE-LA-NOUE. 

1. Approbation du procès-verbal du 30 août 2021.

2. Environnement

2.1 Intervention de la société BOREAS  Présentation du projet du renouvellement des têtes d’éoliennes.

3. Finances

3.1 Décision Modificative n°3.

3.2 Avenant portant sur la télétransmission des documents budgétaires en flux XML.

3.3 Modification du montant de demande de subvention pour l’Espace Jeunes auprès de la DETR.

3.4 Demande de subvention auprès du Département pour l’enfouissement de réseaux de fibre optique.

3.5 Durée d’amortissement des subventions d’équipement.

4. Personnel

4.1 Ouverture d’un poste ATSEM 1^ère classe.

4.2 Autorisation au Maire de saisir le Comité Technique pour fermeture d’un poste de 2^ème classe.

4.3 Autorisation de signature au maire d’une convention avec la CDC pour une mise à disposition d’un agent du Patrimoine.

4.4 Actualisation tableau des effectifs.

5. Décisions du Maire

5.1 Ouverture d’une ligne de trésorerie d’un montant de 120 000€

6. Questions diverses