Conseil Municipal du 30 août 2021

ORDRE DU JOUR du Conseil Municipal qui se déroulera à la salle municipale de Saint-Germain-de-Marencennes à 20h. 

1. Approbation du procès-verbal du 22 juillet 2021.

2. AFFAIRES GÉNÉRALES
   • Démission de Monsieur Cédric ROUSSEAUX
   • Installation d’un nouveau conseiller municipal
   • Modification du nombre d’adjoints
   • Proposition de délégation à un conseiller municipal
   • Rémunération des élus

3. FINANCES

3.1 Retrait de la délibération n°22072021-035 portant sur le prix du repas à compter du 01/09/2021

3.2 Prix du repas pris à la cantine à compter du 01/09/2021

3.3 Retrait de la délibération n°22072021-036 portant sur la vente du véhicule IVECO

3.4 Vente du véhicule IVECO

4. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AUNIS SUD

4.1 Retrait de la délibération n°22072021-037 portant sur l’institution d’une taxe d’aménagement communautaire

4.2 Institution d’une taxe d’aménagement communautaire

5. ENVIRONNEMENT

5.1 Retrait de la délibération n°22072021-038 portant sur l’enfouissement de la fibre sur le secteur des Chaumes de Péré

5.2 Enfouissement de la fibre sur le secteur des Chaumes de Péré

6. PERSONNEL

6.1 Retrait de la délibération n°22072021-039 portant sur la signature de la convention pour l’adhésion au service remplacement du Centre de Gestion 17

6.2 Signature de la convention pour l’adhésion au service remplacement du Centre de Gestion 17

7. BÂTIMENTS

7.1 Espace Jeunes -Aide à l’investissement de la CAF sous forme de prêt à taux zéro

8. QUESTIONS DIVERSES